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Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site Snocielraxfelsa. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte l’ensemble des règles énoncées ci-dessous. Dernière mise à jour le 27 septembre 2026.

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Sanctions et résiliation

Toute violation des présentes conditions pourra entraîner la suspension de l’accès au site, sans préavis ni indemnité.

Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment pour s’adapter à l’évolution du site ou de la législation. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Droit applicable et juridiction

En cas de litige, la législation canadienne s’applique. Les tribunaux compétents sont ceux du Québec, sauf disposition légale contraire.